1. À qui appartient ce contenu
1.1 Le contenu du Service appartient aux personnes qui l’ont créé. Lorsqu’un voyageur enregistre une publication publique, nous conservons un lien vers celle-ci et pouvons montrer son créateur public, une vignette et une courte description, avec un moyen d’ouvrir l’original.
1.2 Si vous détenez des droits sur un élément présenté ici, ou si vous y figurez, vous pouvez nous demander de le retirer.
2. Présenter une plainte
2.1 Écrivez à info@findinghorizons.ca en indiquant :
- 2.1(a) votre nom et vos coordonnées;
- 2.1(b) l’œuvre ou l’image de vous concernée;
- 2.1(c) l’endroit où elle figure dans le Service, avec un lien ou une description;
- 2.1(d) une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que son utilisation n’est pas autorisée; et
- 2.1(e) une déclaration selon laquelle votre plainte est exacte et que vous êtes le titulaire des droits, la personne représentée ou une personne autorisée à agir en son nom.
2.2 Nous examinerons sans tarder toute plainte complète et retirerons le contenu s’il y a lieu. Une fausse plainte peut engager votre responsabilité.
2.3 Si vous êtes au Canada, nous suivons également le régime d’avis et avis de la Loi sur le droit d’auteur lorsqu’il s’applique. Si vous êtes aux États-Unis, vous pouvez inclure les détails exigés par 17 U.S.C. § 512(c)(3).
3. Si votre Contenu a été retiré
3.1 Si vous croyez que votre Contenu a été retiré par erreur, écrivez à info@findinghorizons.ca en expliquant pourquoi. Nous l’examinerons, en informerons la personne qui s’est plainte lorsque la loi l’exige et rétablirons le Contenu s’il y a lieu.
3.2 Nous pouvons fermer le Compte d’une personne qui porte atteinte de façon répétée aux droits d’autrui.
Jordon Fisher, Finding Horizons · 5513 Avenue de Monkland, Montréal, QC H4A 1C8, Canada
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